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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNPE
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CELLUNYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLUNYL
SNPE S.A

Numéro de dépôt :
3067292
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2010

Présentation de la marque CELLUNYL

Déposée le 28 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SNPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLUNYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNPE domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNPE - France.

La marque CELLUNYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLUNYL est expirée depuis le 28 novembre 2010.

SNPE a également déposé les autres marques suivantes : SNPE , PROPULSION SPIRIT , TOLOCHIMIE , SNPE , HERAKLES , M-MILES , EXCLAD , SNPE , SNPE , NEOSYSTEM


SNPE S.A - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 712013432


SNPE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375798 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 1 avril 2004 - Concession de licence n°389862 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415015 - Publication au BOPI 2005-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Produits pyrotechniques en strates destinés à des objets combustibles, notamment relais de mortier.